FORUM SICAV et FCP

justealh

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Fiscalité CTO

Bonjour,

J'ai dans mon PF un CTO avec 75% de PV le tout ouvert fin 2009. Au départ ce devait être une épargne de "Précaution" achat auto ou que sais-je...
Je cherche aujourd’hui des astuces pour ne pas être trop imposé, d’où ma question: connaissez-vous des mécanismes permettant de transférer des OPCVMs de CTO vers des enveloppes moins fiscalisées sans avoir à vendre les parts ?
Merci pour vos lumières, les montants sont suffisamment élevés pour que je puisse faire un effort administratif.
Salutations

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"Tout le monde savait que c'était impossible à faire. Puis un jour quelqu'un est arrivé qui ne le savait pas, et il l'a fait."

justealh

Membre

Re : Fiscalité CTO

Réponse de May The:

A ma connaissance ce n'est pas possible. Ce serait évidemment trop facile....
Si vous avez conservé certains titres plus de 2 ans, vous pouvez avoir l'abattement pour durée de détention, mais à part ça je ne vois pas de possibilité d'un quelconque transfert.

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"Tout le monde savait que c'était impossible à faire. Puis un jour quelqu'un est arrivé qui ne le savait pas, et il l'a fait."

justealh

Membre

Re : Fiscalité CTO

@may the,
Bonjour May the, pourriez-vous m'en dire un peu plus sur ce fameux abattement dont les conditions me sont inconnues. Est-ce que le système fonctionne avec les OPCVMs et comment fonctionne cet abattement ? Est-ce un calcul basé sur le montant total des sessions ? Est-ce un calcul basé sur une limite de PV non imposable...?

Merci pour votre aide.

Cordialement

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"Tout le monde savait que c'était impossible à faire. Puis un jour quelqu'un est arrivé qui ne le savait pas, et il l'a fait."

May-the

Membre

Re : Fiscalité CTO

Bonsoir Justealh,

Voici les textes de base. Le calcul est titre par titre.
http://www.fortuneo.fr/fr/aide/fiscalit … titres.jsp
Ne travaillant pas sur compte-titre mes compétences s'arrêtent là.

Cdlt
May-the

Dernière modification par May-the (16/03/2015 21:50:03)

justealh

Membre

Re : Fiscalité CTO

bonjour à tous,
Merci May-the mais:
Je viens d'appeler mon "bankster", et il n'est pas au courant du dispositif évoqué.
Est-ce que certains membres ont eu recours à ce dispositif récemment ou sont à même de confirmer sa légalité pour la fiscalité 2016 ?

Cordialement

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"Tout le monde savait que c'était impossible à faire. Puis un jour quelqu'un est arrivé qui ne le savait pas, et il l'a fait."

Avbi

Membre

Re : Fiscalité CTO

Bonjour,
Bien que n'ayant pas pratiqué : petit rappel sur l'avantage d'externaliser ses moins values avant deux ans cf:
https://www.devenir-rentier.fr/blog/ren … etter/589/
Merci Philippe.
Avbi

dav69

Membre

Re : Fiscalité CTO

Cela n'est plus valable car il n'y a plus d'abattement sur les moins values. Donc que ce soit avant ou après 2 ans peu importe la moins value sera reportable sur les futures plus values qui elles par contre bénéficient d'un abattement après 2 ans de détention.

https://m.lesechos.fr/redirect_article. … 1836777042

Brouxd

Membre

Re : Fiscalité CTO

Un article intéressant + réactions du "blog patrimoine" sur les avantages comparés de l'AV vs le CTO
Le débat reste ouvert...

http://www.leblogpatrimoine.com/assuran … -2018.html

Jérôme

Membre

Re : Fiscalité CTO

Bonjour,
Merci Bernard pour cet article. Bon résumé du comparatif assurance / CTO.
0,5 % ou 0,6 % de frais de gestion annuel paraît peu, mais l'accumulation de ces frais est considérable au bout de 20, 30 ou 40 ans.
Je reste persuadé que le CTO est l'enveloppe idéale pour une grande majorité des investisseurs pour la simple raison que le montant des frais de gestion payés tout au long de l'epagne sera, pour beaucoup d'épargnants, inférieur à l'IR.

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- "Si vous passez 13 minutes à analyser des prévisions boursières et économiques, vous en avez perdu 10."
Peter Lynch